CYCLOTOURISME

E. C. T. L.

LAMBALLE

ENTENTE CYCLO-TOURISTE LAMBALLAISE                                                 < 2014 >

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E C T L               á

STATUTS :

ØBureau

ØCommissions

>    Titre  I

CONSTITUTION, DENOMINATION ET BUT DE L’ASSOCIATION

ØStatuts

>    Titre  II

ORGANISTION

ØRenseignements

>    Titre  III

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

ØPrendre Date

>    Titre  IV

ADMINISTRATION

ADHERENTS     â

>    Titre  V

DISPOSITIONS GENERALES

CIRCUITS          â

LES INFOS

>    Règlement Intérieur

DIVERS               â

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Entente Cyclotouriste Lamballaise

JF LOUET

Titre I : Constitution, Dénomination et But de l’Association

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Article 1 : Objet

Conformément à la loi du 1er Juillet 1901, il est créé une association de cyclotourisme entre les personnes qui adhèrent ou qui adhéreront aux présents statuts.

Cette association a pour but de  pratiquer et d'encourager l’activité touristique à vélo en général, sur route, à VTT ou VTC.

L'association est affiliée à la Fédération française de cyclotourisme (F.F.C.T.) et a pour  titre :
ENTENTE CYCLOTOURISTE LAMBALLAISE (E.C.T.L.)        

L’association est constituée pour une durée illimitée.

Article 2 : Siège social

Le Siège Social est fixé à la Mairie de Lamballe.
Le lieu du siège social peut être transféré par simple décision du comité directeur (C.A) et doit être annoncé à l’assemblée générale ordinaire.

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Entente Cyclotouriste Lamballaise

JF LOUET

Titre II : Organisation

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Article 3 : Composition

L'association comprend des membres d’honneur, des membres bienfaiteurs et donateurs.des membres honoraires.des membres actifs.

Les membres d'honneur et les membres honoraires sont nommés par l’assemblée générale sur proposition du comité directeur. Ils ne paient pas de cotisation mais n'ont pas voix délibérative et ne sont pas éligibles.

Les membres actifs, à jour de leurs cotisations, ont voix délibérative dans toutes les réunions et assemblées. Ils sont éligibles à toutes les fonctions de l'association suivant les conditions fixées aux articles 13 et 14 des présents statuts.

Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’un accord tacite ou d’une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils sont membres à part entière de l’association.

Article 4 : Cotisations

Les membres actifs versent une cotisation annuelle au  club et s’acquittent  du  montant de la licence F.F.C.T.
Cette cotisation est due pour l'année civile en cours, quelle que soit la date d'inscription.
Le montant annuel de la cotisation  club est fixé par le comité directeur.
Si l’inscription est faite à compter du 1er septembre de l’année N, la cotisation  FFCT et club des nouveaux inscrits  compte aussi pour l’année N+1.
En cas de démission ou de radiation, la cotisation reste acquise à l'association.

Article 5 : Admissions

L'admission d'un nouveau membre actif est subordonnée :

       - au versement de la cotisation annuelle.

       - à la remise des documents requis par  la F.F.C.T.

       - au respect des dispositions des statuts et du règlement intérieur.

Elle est prononcée par le comité directeur à sa plus prochaine réunion.

Le comité directeur est libre de choisir ses adhérents. L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

Article 6 : Restrictions

Nul ne peut profiter des avantages accordés aux membres de l'association, ni assister aux réunions, s'il n'a pas été admis dans les formes prescrites par les présents statuts. Tout membre de l'association s'interdit d'utiliser le nom ou le sigle de celle-ci à des fins autres que sportives, sauf représentation entrant dans le cadre de ses fonctions au sein de l’Entente Cyclotouriste Lamballaise ou délégation spécifiquement accordée par le comité directeur.

Article 7 : Démissions

Tout membre désirant se retirer de l'association doit adresser sa démission par écrit au Président, qui en fait part au comité directeur à sa plus prochaine réunion.

Un membre n’ayant pas réglé sa cotisation est considéré comme démissionnaire.

Article 8 : Exclusions

Le comité directeur peut prononcer l'exclusion d'un adhérent :

- pour non  respect des statuts, du règlement intérieur, mauvaise tenue, indignité.

- pour s'être conduit de façon à discréditer l'association ou l’un de ses membres.

- pour tout autre motif grave.

Le membre est convoqué par lettre recommandée avec avis de réception adressée quinze jours au moins avant la réunion. Le comité directeur, réuni à cet effet, statue au scrutin secret, après avoir entendu le membre qui peut se faire assister par une personne de son choix.

Tout membre radié ou exclu ne peut entrer à nouveau dans l'association qu’après accord du comité directeur.

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Noël Roullier

Titre III : Assemblée Générale Ordinaire

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Article 9 : Composition

Elle se compose de tous les membres de l’association à jour de leurs cotisations, y compris les membres mineurs.

L’assemblée générale de l'association se réunit une fois par an, moins de six mois après la clôture de l’exercice comptable.

La convocation, établie par le Président, est adressée à tous les membres par lettre simple ou par courriel au moins trois semaines avant la date fixée. Elle comprendra obligatoirement l’ordre du jour établi par le comité directeur.

Une assemblée générale doit aussi être convoquée si les 2/3 des membres actifs en font la demande. Dans ce cas , le président doit envoyer la convocation dans un délai d'un mois à compter de la date de la réception de la demande.

Article 10 : Rôle

L’assemblée générale procède au renouvellement du comité directeur, composé  de douze membres, élus pour trois ans au scrutin secret.

Elle entend et se prononce sur le rapport moral, le rapport d’activités et le rapport financier, ainsi que sur le projet de budget. Les décisions sont prises à la majorité des présents.

Article 11 : Contrôle

L'assemblée générale nomme également une commission de contrôle des comptes, composée de deux membres actifs ne faisant pas partie du comité directeur, élus pour une durée de trois ans dans les mêmes conditions que le comité, dont le rôle est défini par l'article 23.

Article 12 : Votes et élections

Est électeur tout membre actif ayant acquitté les cotisations échues, jouissant de ses droits civils et politiques, et ne percevant à raison d'activités sportives au titre de dirigeant, organisateur ou membre, aucune rémunération de l'association. Seuls les membres âgés d’au moins 16 ans au jour de l’élection sont autorisés à voter. Pour les autres, leur droit de vote est transmis à leurs parents ou tuteurs légaux.

Les votes par procurations ou par correspondances ne sont pas admis.

Article 13 : Candidatures, éligibilités et inéligibilités

Est éligible tout électeur ayant la majorité légale, ne percevant, à quelque titre que ce soit, aucune rémunération de l'association, et membre de l'association depuis au moins un an.

Les membres sortants sont rééligibles.

Les candidatures doivent être adressées au Président quinze jours au moins avant la date de l’assemblée générale.

Ne peuvent être élues au comité directeur :

1° les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales;

2° les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales;

3° les personnes à l'encontre desquelles a été prononcée par une instance de la FFCT une sanction d'inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du cyclotourisme constituant une infraction à l'esprit sportif.

Article 14 : Renouvellement

Le comité directeur se renouvelle par tiers chaque année.

Au premier tour de scrutin, l'élection a lieu à la majorité absolue des suffrages exprimés, et au second tour à la majorité relative. Dans le cas où, au second tour, deux ou plusieurs candidats obtiendraient le même nombre de voix, le plus ancien sociétaire serait élu.

La représentation féminine est garantie au sein du comité directeur en leur attribuant un nombre de sièges  au moins proportionnel au nombre de licenciées éligibles.

Article 15 : Vacance de poste

En cas de vacance, pour quelque cause que ce soit, il est pourvu au complément lors de l'assemblée générale annuelle suivante. Le mandat du nouvel élu prend fin à la date à laquelle aurait dû s'achever celui de son  prédécesseur.

Article 16 : Procédure

Nulle proposition ne pourra être discutée à l'assemblée générale annuelle si elle n'a pas été au préalable soumise au comité directeur une semaine avant la date de cette assemblée générale.

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Entente Cyclotouriste Lamballaise

JF LOUET

Titre IV : Administration

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Article 17 : Comité Directeur

Le comité directeur élit chaque année parmi ses membres, au scrutin secret, son bureau qui est composé, au moins, d'un président, d'un secrétaire et d'un trésorier et d’adjoints si besoin.

Article 18 : Fonctionnement

Les fonctions de membre du comité directeur sont bénévoles et exercées à titre gracieux.

Les membres du comité directeur ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle. Ils ne répondent que de l'exécution de leur mandat. Ils sont tenus d'assister aux réunions.

Tout contrat ou convention passé entre l’association d’une part et un membre du comité directeur, son conjoint ou un proche d’autre part est soumis pour autorisation au comité directeur et présenté pour information à la plus proche assemblée générale.

Article 19 : Rôle et fonctions du Président(e) ou des coprésidents(e)

Le Président ou les coprésidents :

      - président  les séances de l'association.

      - accomplit tous actes de conservation.
représente l’association vis à vis des tiers, des pouvoirs publics, des structures fédérales, ainsi qu’en justice, tant en demande qu’en défense.

      - à sa demande, et pour une affaire spécifiquement définie, tout membre de l’association peut être habilité par le comité directeur pour agir en justice à sa place. Le comité directeur prend la décision de produire en justice au nom de l’association.

      - assure la direction de l’association.

      - pourvoit à l'organisation des services et propose au comité directeur l'organisation et le but des activités.

      - signe la correspondance, garantit par sa signature les procès verbaux et exécute les délibérations du comité directeur.

      - fait procéder aux votes dont il proclame les résultats. En cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante.

Dans les trois mois qui suivent la constitution ou la modification du comité directeur, il doit en faire la déclaration aux services préfectoraux du lieu du siège social, de la DDJSS, et toutes les administrations et instances dont dépend l'association.

Article 20 : Rôle et fonctions du secrétaire

Le Secrétaire :

      - rédige et conserve les procès verbaux des séances de l'association et de ses assemblées générales.

      - est chargé de la correspondance et de la rédaction des convocations.

      - tient à jour le registre sur lequel sont indiqués les modifications et changements avec indications des dates et récépissés de déclaration modificative. Sont également portés les changements de dirigeants ainsi que leur nom, prénom, date de naissance et adresse.

      - a la garde des documents et de toute la correspondance.

Article 21 : Rôle et fonctions du trésorier(e)

Le Trésorier :

      - reçoit les cotisations des membres actifs de l’association et les produits divers.

      - n'acquitte que les dépenses approuvées par le comité directeur.

      - est comptable et responsable de toutes sommes reçues ou payées dont il doit conserver les justificatifs.

Article 22 : Finances et la comptabilité

Il est tenu une comptabilité de toutes les recettes et dépenses. La comptabilité doit être constamment tenue à jour afin de permettre n'importe quelle recherche ou vérification.

L’exercice comptable est fixé dans le règlement intérieur.

Les ressources de l'association se composent des cotisations, de dons manuels, de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association ( publicité, vêtements ) , de subventions éventuelles et de toutes autres ressources qui ne soient  pas contraires aux règles en vigueur. ( tels que bals, lotos et … ).

Article 23 : Contrôle des comptes

La commission de contrôle des comptes a pour mission de vérifier la gestion du trésorier et dépose chaque année un rapport à l'assemblée générale. A cet effet, le trésorier met à sa disposition tous les livres ou documents dont elle peut avoir besoin.

Article 24 : Rôle du Comité Directeur

Chaque membre du comité directeur peut être chargé de fonctions spéciales dans l'intérêt du bon fonctionnement et de la prospérité de l'association.

Article 25 : Absence

Tout membre du comité directeur qui se désintéresserait notoirement de l’association en n’assistant pas aux réunions peut, après trois absences consécutives non justifiées, être considéré comme démissionnaire si les deux tiers des membres du comité directeur se prononcent en ce sens. Dans ce cas, il est pourvu à son remplacement au cours de l’assemblée générale suivante.

Article 26 : Réunion du Comité Directeur

En dehors de l'assemblée générale, le comité directeur se réunit au moins trois fois par an pour délibérer des questions relatives à la gestion de l'association. Le comité directeur peut, en outre, provoquer chaque fois qu'il le juge nécessaire, des réunions extraordinaires auxquelles sont convoqués tous les membres. Par ailleurs, il doit le faire dans un délai d’un mois chaque fois que cela est demandé par au moins les deux tiers des membres actifs.

Le comité directeur adopte le budget annuel avant le début de l’exercice.

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JF LOUET

Titre V : Dispositions Générales

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Article 27 : Règlement intérieur

Les statuts seront complétés par un règlement intérieur, adopté en assemblée générale ordinaire, à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Article 28 : Ethique

Le cyclotourisme étant une activité sportive de loisir et de plein air, touristique et culturelle excluant tout esprit de compétition, l'association n'organisera aucune épreuve tendant à comparer les performances de ses membres. Elle s’engage à respecter les statuts et règlements de la F.F.C.T.

Article 29 : Interdictions

Les discussions politiques ou religieuses sont formellement interdites.

L'association s'interdit d'employer des insignes, uniformes, décorations ou logos adoptés par l'Etat, les administrations, les associations politiques ou religieuses.

Article 30 : Dissolution

La dissolution de l'association ne peut être prononcée :

- qu’en assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet avec un ordre du jour exposant les motifs au moins un mois à l'avance.

- après un vote réunissant au moins les deux tiers des membres actifs.

Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle réunion peut avoir lieu dans la huitaine, et la dissolution prononcée après un vote réunissant au moins la moitié plus un des membres actifs.

Article 31 : Dévolution des actifs

En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l’assemblée générale extraordinaire, et s’il y a lieu, l’actif sera dévolu suivant les règles de droit commun par les soins du comité directeur en exercice. L’actif disponible pourra être reversé à une structure reconnue d’utilité publique (comme la FFCT ou l’une de ses structures).

Article 32 : Engagement

Tout candidat qui devient membre de l'association s'engage à observer les statuts et règlements et déclare se soumettre sans réserve à leurs dispositions.

Article 33 : Formalités

Dans le cas où, pour un motif quelconque, la présente association désirerait acquérir la capacité juridique ou se faire reconnaître d'utilité publique, elle devra remplir les formalités prescrites par la loi du 1er juillet 1901 et les textes en vigueur.

Article 34 : Modifications des statuts

Le comité directeur peut seul inscrire à l’ordre du jour d’une assemblée générale extraordinaire les modifications aux présents statuts, mais il doit soumettre à une assemblée générale extraordinaire tout projet de modification statutaire qui serait présenté par les deux tiers au moins des membres actifs. Le texte des avenants est imprimé et distribué par lettre simple ou par courriel aux membres appelés à délibérer un mois au moins avant l’assemblée générale extraordinaire au cours de laquelle les nouvelles dispositions doivent être discutées. La discussion a lieu en réunissant au moins la moitié des membres actifs.

Les modifications aux statuts doivent être approuvées à la majorité des deux tiers.

Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle réunion aura lieu au plus tôt une semaine après la première. Les décisions sont alors prises à la majorité absolue des membres présents.

Article 35 : Commissions

L »association peut créer des commissions de travail et de réflexion. Ces commissions sont placées sous l’autorité directe du comité directeur.

Article 36 :

Les présents statuts ont été établis et adoptés par l’assemblée générale le 12 novembre 2011.
Ils remplacent les statuts qui avaient été adoptés le 27 juin 1968.

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Entente Cyclotouriste Lamballaise

JF LOUET

Règlement Intérieur

Article 1 :

Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts. Il peut être modifié en assemblée générale ordinaire, sur proposition du comité directeur, ou du quart des membres disposant du droit de vote, à la majorité absolue des présents ou représentés.

Article 2 :

Tout nouveau membre remet un bulletin d'adhésion mentionnant son nom, prénom, date et lieu de naissance, domicile, ainsi qu’un certificat médical de non contre-indication à la pratique du cyclotourisme.

L’adhésion n’est valable qu’après accomplissement de ces formalités.

Article 3 :

Le comité directeur propose les membres honoraires et les membres d’honneur. Il détermine les conditions générales auxquelles est subordonnée l’admission des membres donateurs et membres bienfaiteurs.

L’honorariat de sa fonction associative est conféré à vie à un membre actif ayant exercé cette fonction avec une application méritant cette reconnaissance. L’honorariat peut être retiré par le comité directeur pour motif grave.

Article 4 :

Pour l’application de la procédure d’exclusion prévue à l’article 8 des statuts de l’association, la convocation de l’intéressé mentionnera les dispositions du dit article.

Article 5 :

Comme précisé à l’article 22 des statuts de l’association, l’exercice comptable est fixé du  1er novembre  au  31 octobre.

Article 6 :

Pour la représentation des féminines au sein du comité directeur, le  nombre minimum de sièges qui leur est attribué est déterminé suivant le rapport (effectifs de l’association) :

Nbr de membres du comité directeur  X  Nbr de féminines éligibles    (1)

                                      Nbr de membres actifs

(1) arrondi à l’unité la plus proche.

Article 7 :

Le comité directeur établit chaque année le calendrier de ses réunions. Ses membres sont convoqués aux réunions par le président ou son délégué. Les convocations mentionnent le lieu, le jour, l’heure et l’ordre du jour de la réunion. Elles sont envoyées par lettre simple ou par courriel huit jours au moins avant la date de la réunion. Ce délai est ramené à cinq jours dans le cas où le comité directeur est réuni exceptionnellement, c’est- à -dire sur décision unanime du bureau ou sur demande des deux tiers au moins des membres du comité directeur. Dans ce dernier cas, la réunion doit intervenir dans un délai ne pouvant excéder trente jours après le dépôt de la demande.

Article 8 :

L’ordre du jour de la réunion du comité directeur est fixé par le bureau.

Tout membre du comité directeur peut demander l’inscription de questions à l’ordre du jour.

Le comité directeur ne peut délibérer que sur les questions portées à l’ordre du jour. En cas d’urgence reconnue et mentionnée au compte rendu de la réunion, le comité directeur peut délibérer sur une question non inscrite à l’ordre du jour.

Article 9 :

En cas d’absence, un membre du comité directeur peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre du comité directeur ne peut disposer que d’un pouvoir.

Le comité directeur statue à chaque séance sur la validité des excuses présentées par ses membres.

Article 10 :

Le compte rendu de chaque réunion du comité directeur est soumis, lors de la séance suivante, à l’approbation de ses membres.

Les demandes de rectification sont immédiatement et définitivement tranchées par le comité directeur.

Article 11 :

Dans les cas non prévus ci-dessus, le comité directeur fixe lui-même les règles à appliquer pour ses propres réunions et pour son fonctionnement.

Article 12 :

Le comité directeur nomme un délégué sécurité au sein de l’association.

Article 13 :

Toutes les activités de l’association intégrant le fonctionnement des différentes commissions sont régies par le comité directeur.

Article 14 :

Sécurité :

Le respect du code de la route est obligatoire.

Le port du casque est fortement recommandé.

Lorsque les conditions de visibilité sont limitées, chaque cyclo doit porter un vêtement auto-réfléchissant et  équiper son vélo de lampes avant et arrière

Par temps de brouillard ou de verglas au départ, la sortie sur route est annulée. Les cyclos effectuant la sortie, le font sous leur propre responsabilité.

Les candidats à un brevets comportant une partie nocturne  ne respectant pas l'obligation de porter un vêtement auto-réfléchissant et d'équiper leur vélo de lampes avant et arrière, seront interdits de départ. S'ils outrepassent cette interdiction , ils se verront opposer un refus d' homologation.          

Le nombre de cyclos par groupe ne doit pas dépasser 15.

Chaque cyclo doit s'assurer du bon état de son vélo, et lorsque les conditions l'exigent il devra l'équiper de garde-boue.

Il devra emporter pour chaque sortie : son vêtement auto-réfléchissant et un nécessaire de réparation.

Article 15 :

Le port du maillot du club est obligatoire pour toutes les sorties route et VTT prévues au calendrier, et lors des manifestations faisant l'objet d'une prise en charge, même partielle, par le club. Le non respect de cet article entraînera le non -renouvellement de l'adhésion au club.

Article 16 :

Les frais d'engagement aux randonnées inscrites aux calendrier de l'ECTL ne seront pris en charges, pour tout ou partie, par le club que si une inscription préalable a été faite par le club.

Tout membre percevra un défraiement des frais qu'il engage pour le club, uniquement lorsqu'il aura été missionné par le comité directeur.

L'inscription au calendrier et la participation financière des activités autres que celles proposées par le club et les instances fédérales seront soumises à l'approbation du comité directeur.

Article 17 :

Les itinéraires des circuits et les horaires de départ figurant sur le carnet de route doivent être respectés.

Les sorties se font par groupes de niveaux 1, 2 et 3. Différentes allures sont ainsi proposées. Il convient  que chaque participant choisisse le groupe correspondant à son allure. Dans tous les cas, les sorties se font  en pelotons groupés et aucun cyclo ne doit être laissé seul sur la route sans raison motivée. En cas de problèmes, de quelque nature qu'ils soient, tout le groupe doit s'arrêter.

Article 18 :

Une réunion mensuelle d'information à lieu à la salle de St Martin à Lamballe le 1er vendredi du mois (sauf les mois de juillet, août et novembre). C'est l'occasion pour chacun de se tenir informé des activités du club, de participer activement à la vie du club et de faire part de ses doléances. Il est vivement conseillé d'y participer.

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JF LOUET